Déposée le 10 février 2004 par la Société Anonyme (SA) HEATHCLIFF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JACQUOU LE CROQUANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-12 du 19 mars 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HEATHCLIFF domicilié(e) 15, rue de Douai,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 916 685 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) 36, rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque JACQUOU LE CROQUANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3272764.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACQUOU LE CROQUANT est expirée depuis le 10 février 2014.
HEATHCLIFF a également déposé les autres marques suivantes : JACQUOU LE CROQUANT
HEATHCLIFF S.A., Société anonyme - 15, rue de Douai,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 348916685
CABINET ORES - 36, rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-29
Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12
Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes, CD-ROM, disques vidéo, cassettes vidéo bandes vidéo, films cinématographiques. Logiciels ; logiciels de jeux vidéo, équipements pour console de jeux, logiciels téléchargeables. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, édition de production musicales, de livres, de revues, de journaux ; production de spectacles, de films. Organisation de concours (éducation ou divertissement), divertissements radiophoniques, divertissements télévisés, divertissement par câble, par satellite, par service en ligne. Services de jeux en ligne. Location de films cinématographiques, de bandes vidéo, parcs d'attractions, représentations théâtrales, de spectacles chantés et/ou dansés ; Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo et sur supports magnétiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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